Cette fois, c'est vraiment différent — Explication détaillée de l'« Avis sur la prévention et le traitement des risques liés aux monnaies virtuelles et autres » émis par huit départements
**Résumé en français :**
Le 6 février 2026, huit départements chinois, dont la Banque populaire de Chine, ont conjointement publié une nouvelle circulaire « Avis sur la prévention et la gestion des risques liés aux monnaies virtuelles et aux activités associées » (Circulaire 2.6). Cette circulaire abroge explicitement la circulaire antérieure de 2021, marquant une première dans l'histoire de la régulation des cryptomonnaies en Chine.
Les principaux points de la Circulaire 2.6 incluent :
1. **Interdiction des stablecoins liés au RMB :** Il est explicitement stipéré pour la première fois que les stablecoins adossés à des actifs, lorsqu'ils sont utilisés dans la circulation, remplissent partiellement les fonctions d'une monnaie légale. Toute émission, en Chine ou à l'étranger, de stablecoins adossés au RMB est interdite sans l'approbation des autorités compétentes. Cela soulève des inquiétudes concernant l'éventuelle qualification des échanges entre monnaies légales et stablecoins comme « change de devises illégal ».
2. **Interdiction stricte des activités RWA (Real World Assets) :** Les entités en Chine sont strictement interdites de s'engager dans des activités de tokenisation d'actifs réels. Les entreprises et individus étrangers ne peuvent pas proposer ces services aux entités chinoises. Une exception potentielle est laissée pour les institutions financières chinoises opérant à l'étranger sous certaines conditions, suivant le principe de « même activité, mêmes risques, mêmes règles ».
3. **Renforcement de la gouvernance et de la répression :** La circulaire met en place un mécanisme de supervision centralisé (8 départements + Cyberspace Administration, Parquet suprême, Cour suprême) et local. Elle renforce la surveillance des risques, la gestion des données, et la lutte contre les activités illégales (fraude, blanchiment, financement illégal, publicité non autorisée, « mining »). Les activités criminelles présumées seront transmises aux organes judiciaires.
4. **Responsabilité des entités chinoises à l'étranger :** Les entités chinoises sont interdites d'émettre des cryptomonnaies, même à l'étranger. Leurs filiales à l'étranger doivent respecter des exigences strictes pour fournir des services RWA.
En résumé, la Circulaire 2.6 élargit le champ de la régulation, interdit strictement les stablecoins liés au RMB et les RWA, et renforce significativement les mécanismes de surveillance et de répression, tout en abroquant la régulation précédente. Une certaine ambiguïté persiste sur l'interprétation de certaines dispositions et les exceptions potentielles pour les institutions financières.
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