# Conformité Articles associés

Le Centre d'actualités HTX fournit les derniers articles et analyses approfondies sur "Conformité", couvrant les tendances du marché, les mises à jour des projets, les développements technologiques et les politiques réglementaires dans l'industrie crypto.

Un ancien avocat de Chainlink nommé chef de la division crypto de la SEC

Taylor Lindman, ancien avocat de Chainlink Labs, a été nommé conseiller juridique en chef de la Crypto Task Force de la SEC. Il apporte une décennie d'expérience en régulation des actifs numériques après avoir travaillé chez Chainlink et dans des cabinets d'avocats renommés. Lindman supervisera l'interprétation juridique, l'évaluation de la conformité et la gestion des risques réglementaires pour la politique américaine sur les actifs numériques. Son arrivée s'inscrit dans une tendance de la SEC à recruter des experts de l'industrie crypto, comme Landon Zinda et Veronica Reynolds. Cette nomination pourrait influencer la classification des tokens et la coordination réglementaire avec la CFTC, maintenant dirigée par l'ancien responsable SEC Michael Selig.

TheNewsCrypto02/24 06:43

Un ancien avocat de Chainlink nommé chef de la division crypto de la SEC

TheNewsCrypto02/24 06:43

RWA Hebdo｜Premier recul significatif des utilisateurs d'actifs ; La SEC américaine discute d'une voie réglementaire « progressive » pour les titres tokenisés, envisage un mécanisme d'exemption innovant (15.02-24.02)

**Résumé de la semaine RWA (15-24 février) :** La valeur totale des actifs réels tokenisés (RWA) sur la blockchain a atteint 250,7 milliards de dollars, en hausse de 3,85% sur deux semaines. Cependant, le nombre de détenteurs de ces actifs a connu son premier recul significatif, diminuant de 15,65% pour s'établir à 710 400 personnes. Les obligations du Trésor américain, qui ont progressé de 7% pour atteindre 106 milliards de dollars, ont été le principal moteur de la croissance. Aux États-Unis, la SEC a clarifié les règles de calcul des capitaux pour les stablecoins de paiement, en appliquant une décote de 2% sur les positions propres des courtiers. Elle discute également d'une voie réglementaire "graduelle" pour les titres tokenisés, envisageant une "exemption pour l'innovation" pour permettre des transactions limitées sur de nouvelles plateformes. Par ailleurs, le sénateur Bernie Moreno a exprimé son optimisme quant à l'adoption prochaine du *CLARITY Act*. En Chine, la réglementation "Document N°42" précise que les RWA émis à l'étranger (comme à Hong Kong) avec des actifs locaux ne relèvent pas des autorités continentales, marquant une approche stricte de la sortie des actifs nationaux. Parmi les projets, Ondo Finance a intégré des actions tokenisées (comme SPYon et QQQon) comme collatéral dans le DeFi sur Ethereum. La plateforme MSX a poursuivi ses améliorations techniques et la simplification de sa structure de frais. OneChain a levé 67 millions de dollars pour développer son infrastructure RWA.

Odaily星球日报02/24 03:57

RWA Hebdo｜Premier recul significatif des utilisateurs d'actifs ; La SEC américaine discute d'une voie réglementaire « progressive » pour les titres tokenisés, envisage un mécanisme d'exemption innovant (15.02-24.02)

Odaily星球日报02/24 03:57

Crypto.com Obtient l'Approbation Conditionnelle de l'OCC pour Lancer une Banque Fiduciaire Nationale

Crypto.com a obtenu une approbation conditionnelle du Bureau du contrôleur de la monnaie (OCC) pour créer la Foris Dax National Trust Bank, qui sera connue sous le nom de Crypto.com National Trust Bank. Cette étape marque une avancée significative dans la fourniture de ses services de conservation d'actifs numériques, incluant la garde, le jalonnement et le règlement des transactions. Une fois l'approbation finale obtenue, la banque sera régulée au niveau fédéral sous la supervision de l'OCC. Kris Marszalek, PDG de Crypto.com, a salué cette décision comme une preuve de l'engagement de l'entreprise envers la conformité et la sécurité. Fondée en 2016, Crypto.com renforce ainsi sa position de leader en matière de régulation et d’innovation dans le secteur cryptographique.

TheNewsCrypto02/23 21:35

Crypto.com Obtient l'Approbation Conditionnelle de l'OCC pour Lancer une Banque Fiduciaire Nationale

TheNewsCrypto02/23 21:35

Pharos forme l'alliance RealFi pour promouvoir la standardisation de l'exécution institutionnelle des RWA sur la blockchain

Pharos Network, une blockchain de niveau 1 financière, a annoncé la création du RealFi Alliance, une initiative stratégique visant à unir des émetteurs d'actifs institutionnels, des fournisseurs d'infrastructures financières et des développeurs. Cette alliance a pour objectif de standardiser et d'étendre l'exécution sur chaîne des actifs du monde réel (RWA), en passant de projets pilotes isolés à un cadre opérationnel unifié. Les premiers membres incluent Chainlink, Asseto Finance, Ember, Faroo, LayerZero, R25, Re7 Labs, TopNod et Centrifuge. L'alliance se concentre sur quatre piliers principaux : la valorisation des actifs, l'alignement des infrastructures et de la conformité, la conception de la liquidité et de l'utilité, ainsi que la transparence des marchés. Selon Wish Wu, cofondateur et PDG de Pharos Network, le défi principal n'est pas le manque d'actifs, mais l'absence d'un environnement unifié permettant leur exploitation à grande échelle. Le réseau principal de Pharos sera lancé avec un environnement financier "prêt à l'emploi", intégrant des normes de liquidité et de conformité. L'alliance continuera à s'étendre avec de nouveaux membres sélectionnés en fonction de la qualité des actifs et de leur synergie avec l'écosystème.

marsbit02/23 13:05

Pharos forme l'alliance RealFi pour promouvoir la standardisation de l'exécution institutionnelle des RWA sur la blockchain

marsbit02/23 13:05

Binance déclare que son exposition aux sanctions a chuté de 97 % depuis 2024

Binance, une importante plateforme d'échange de cryptomonnaies, affirme avoir réduit de 97 % son exposition aux entités sanctionnées et aux juridictions à haut risque depuis janvier 2024. Dans un article publié le 23 février, l'entreprise précise que cette exposition ne représente plus que 0,009 % de son volume total d'échanges. Cette communication fait suite à un rapport de Fortune du 13 février alléguant le licenciement de cinq enquêteurs ayant révélé des violations des sanctions iraniennes. Binance a catégoriquement démenti ces allégations, expliquant que certains employés du service compliance avaient quitté l'entreprise pour non-respect des règles de confidentialité. L'échange souligne également avoir investi des centaines de millions de dollars dans ses programmes de conformité et consacré 25 % de ses effectifs mondiaux à ces fonctions.

TheNewsCrypto02/23 08:11

Binance déclare que son exposition aux sanctions a chuté de 97 % depuis 2024

TheNewsCrypto02/23 08:11

De la « sanction » à l'« acceptation » : la remise de 2 % de la SEC ouvre une brèche dans la conformité des stablecoins

L’autorité américaine des marchés financiers (SEC) a publié un nouveau guide indiquant que les courtiers pourront appliquer une décote de seulement 2% (au lieu de 100%) sur les stablecoins de paiement admissibles dans le calcul de leur capital net. Cette décision, annoncée par Hester Peirce, vise à aligner le traitement des stablecoins avec celui des fonds du marché monétaire, reconnaissant ainsi leur rôle essentiel dans les transactions blockchain. Cette mesure intervient après l’adoption du GENIUS Act en juillet 2025, qui établit un cadre fédéral pour les stablecoins. Elle permet aux institutions régulées de détenir des stablecoins sans pénalité capitalistique excessive, favorisant ainsi leur intégration dans les services financiers traditionnels, notamment pour le règlement de titres tokenisés. La SEC poursuit ainsi son virage vers une approche plus pragmatique de la régulation des crypto-actifs, encourageant une participation régulée tout en abordant les questions de protection des consommateurs et de coordination entre régulateurs fédéraux et étatiques.

比推02/21 15:38

De la « sanction » à l'« acceptation » : la remise de 2 % de la SEC ouvre une brèche dans la conformité des stablecoins

比推02/21 15:38

Normes Bancaires de Bâle contre Bitcoin : Le PDG de Strategy Dénonce une Pondération de Risque de 1 250 %

Le PDG de Strategy, Phong Le, appelle à une révision des exigences de capital imposées aux banques pour l'exposition au bitcoin sous les règles de type Bâle, arguant que le traitement actuel en matière de pondération des risques détermine fondamentalement la capacité des institutions réglementées à s'engager dans les actifs numériques. Un graphique partagé sur X illustre le contraste : le bitcoin se voit attribuer un "poids de risque typique" de 1 250 % dans une approche standardisée de style Bâle III, contre 0 % pour la monnaie fiduciaire, l'or physique et les obligations d'État américaines. Conner Brown de l'Institut de la politique du Bitcoin explique que cela se traduit par une exigence de capital de 1 $ pour 1 $ d'exposition au bitcoin, rendant l'intermédiation bancaire prohibitivement coûteuse. Les critiques soutiennent que ce traitement est une erreur politique, car il pénalise injustement le bitcoin par rapport aux actifs traditionnels, en ignorant ses avantages opérationnels comme un règlement rapide et une auditabilité transparente. Cela décourage les services de garde régulés, redirige les activités vers des entités non bancaires et risque de désavantager la compétitivité mondiale des institutions américaines.

bitcoinist02/21 09:05

Normes Bancaires de Bâle contre Bitcoin : Le PDG de Strategy Dénonce une Pondération de Risque de 1 250 %

bitcoinist02/21 09:05

La « Révolution des Stablecoins » au Bilan : La SEC ouvre une brèche dans la conformité des actifs numériques avec une « décote de 2 % »

La SEC a annoncé que les courtiers pourront appliquer une décote de seulement 2% (au lieu de 100%) sur les stablecoins de paiement admissibles dans le calcul de leur capital net. Cette décision technique aligne le traitement comptable des stablecoins avec celui des fonds du marché monétaire, facilitant leur intégration dans le système financier réglementé. Cette mesure s’inscrit dans le cadre du *GENIUS Act*, loi fédérale sur les stablecards promulguée en juillet 2025, et intervient alors que les régulateurs travaillent à la mise en œuvre de ce cadre. Elle permet aux institutions réglementées de détenir et d’utiliser des stablecoins sans pénalité capitalitaire excessive, favorisant ainsi leur participation aux marchés de jetons sécurisés, au règlement d’opérations et à l’offre de services intégrés. Bien que des défis persistent, notamment la coordination entre régulateurs fédéraux et étatiques, cette approche marque un virage vers une intégration pragmatique des actifs numériques dans la finance traditionnelle.

Odaily星球日报02/21 06:24

La « Révolution des Stablecoins » au Bilan : La SEC ouvre une brèche dans la conformité des actifs numériques avec une « décote de 2 % »

Odaily星球日报02/21 06:24

TON Exploite le Milliard d'Utilisateurs de Telegram pour Stimuler la Croissance du Web3

La Fondation TON accélère l'adoption de Web3 en intégrant des outils blockchain directement dans l'écosystème de Telegram, qui compte plus d'un milliard d'utilisateurs. Cette stratégie repose sur une intégration transparente, une conception conviviale et une infrastructure conforme à la réglementation. Le portefeuille TON est intégré à Telegram, permettant des paiements, des cadeaux numériques et des transferts d'actifs sans friction. Cette approche élimine les barrières techniques et rend la blockchain accessible sans connaissances préalables. Les NFT sont utilisés comme outils sociaux plutôt que spéculatifs, avec un volume de transactions à neuf chiffres et plus de 500 000 portefeuilles créés. TON se distingue des autres réseaux en tirant parti de la distribution intégrée de Telegram, permettant aux développeurs de toucher immédiatement des millions d'utilisateurs. La fondation améliore également la conformité réglementaire et les outils développeurs pour simplifier le déploiement d'applications. Cette intégration pourrait redéfinir l'adoption grand public de Web3.

TheNewsCrypto02/20 12:45

TON Exploite le Milliard d'Utilisateurs de Telegram pour Stimuler la Croissance du Web3

TheNewsCrypto02/20 12:45

KuCoin EU élargit son équipe locale de conformité et de gouvernance en Autriche

KuCoin EU, basée à Vienne, annonce le renforcement de son équipe locale de conformité et de gouvernance en Autriche, conformément à sa stratégie de croissance régulée dans l’espace économique européen. Opérant sous la régulation MiCA, l’entreprise recrute des professionnels expérimentés en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et de sanctions. Sabina Liu, directrice générale de KuCoin EU, souligne que cette démarche vise à instaurer un cadre de gouvernance solide, aligné sur les attentes des régulateurs européens et axé sur la stabilité à long terme. KuCoin EU, autorisée en tant que prestataire de services sur actifs numériques (CASP), propose des services régulés incluant la garde, l’échange et le transfert de crypto-actifs dans l’EEE (hors Malte).

TheNewsCrypto02/20 06:58

KuCoin EU élargit son équipe locale de conformité et de gouvernance en Autriche

TheNewsCrypto02/20 06:58

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