Конституционный суд РФ: USDT не является цифровым финансовым активом

cryptonews.ruPublié le 2025-01-13Dernière mise à jour le 2025-11-14

Конституционный суд России рассмотрел статус стейблкойнов в рамках жалобы на ограничение судебной защиты. На заседании 13 ноября представители власти заявили, что токены вроде USDT не являются цифровыми финансовыми активами.

История началась банально — москвич Дмитрий Тимченко одолжил кому-то тысячу токенов USDT на неделю для «извлечения краткосрочной прибыли», а должник взял и не вернул. Договор назывался громко — «управление цифровой валютой в целях извлечения краткосрочной прибыли». Должник отказался возвращать токены, и тогда Тимченко решил идти в суд.

Когда пострадавший обратился в суд с иском об истребовании имущества из чужого незаконного владения, Савеловский райсуд Москвы отказал, сославшись на закон о цифровых финансовых активах. Эту позицию поддержали и вышестоящие суды — апелляция и кассация оказались солидарны с первой инстанцией.

Тогда заявитель решил штурмовать высшую судебную инстанцию. Он утверждает, что требования закона противоречат Конституции, поскольку ставят защиту имущественного права в зависимость от факта информирования государства.

Адвокат Марат Аманлиев из Right Side резонно заметил в КС: цифровая валюта на уровне закона признана имуществом, так почему же с ней такие сложности? Ни один другой вид имущества в России не связан с подобными ограничениями, доказывал он в суде. Нигде не сказано, что цифровая валюта является каким-то специфическим имуществом.

Но тут представители власти выдали поворот сюжета. Представитель Госдумы в КС Юрий Петров начал объяснять про универсальность ограничений: мол, всегда существуют какие-то условия для соблюдения права на судебную защиту. Например, нужно заплатить пошлину или пройти процедуру досудебного урегулирования.

Сенатор Андрей Клишас пошел еще дальше и заявил, что USDT — это вообще не цифровая валюта, а «иностранное цифровое право». Мол, стейблкойн обеспечен долларом США и выпускается зарубежной Tether Limited. В 2024 году законодатель уточнил признаки цифровой валюты, и одним из них стало отсутствие лица, обязанного перед каждым ее обладателем.

Заместитель председателя Центробанка Алексей Гузнов поддержал эту линию, назвав стейблкойны «денежными суррогатами» с точки зрения доктрины. Спорная норма создавалась для майнинга и сделок с добытыми коинами, а не для токенов, привязанных к фиатной валюте. При обращении токенов в публичном блокчейне «есть определенные сложности» с точки зрения доказывания факта обладания ими, добавил он.

Судья КС Михаил Лобов поинтересовался у представителя ЦБ, допустимы ли вообще в российском правовом поле сделки вроде той, что совершил заявитель. Но внятного ответа не получил — представитель ЦБ ушел от прямого ответа на этот принципиальный вопрос.

Получается парадокс: человек не может защитить имущество в суде из-за требований закона, а теперь выясняется, что его токены вообще не подпадают под спорное регулирование. Исходя из позиций властей, дело Тимченко должны были рассмотреть в общем порядке, без всяких дополнительных условий.

Итоговое решение КС вынесет через несколько недель в закрытом заседании.

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