SEC рассматривает новые правила, облегчающие выпуск токенов ценных бумаг

cryptonews.ruPublié le 2024-01-09Dernière mise à jour le 2025-05-09

Комиссия по ценным бумагам и биржам США (SEC) рассматривает возможность изменения правил, чтобы позволить компаниям более свободно выпускать токенизированные ценные бумаги, заявила комиссар SEC Хестер Пирс в речи, опубликованной 8 мая.

Регулятор «рассматривает возможность принятия постановления об освобождении» для фирм, использующих технологию блокчейна для «выпуска, торговли и расчетов по ценным бумагам», которое освободит их от определенных требований к регистрации, заявила Пирс в своей речи.

Например, децентрализованным биржам (DEX) больше не нужно будет регистрироваться «в качестве брокера-дилера, клирингового агентства или биржи», сказала Пирс. Ранее SEC направила многочисленные уведомления Уэллса таким DEX, как Uniswap, за то, что они якобы не зарегистрировались в качестве бирж ценных бумаг.

«Фирмы не должны соблюдать неадекватные правила, которые во многих случаях были разработаны задолго до появления тестируемых технологий и могут быть устранены атрибутами этой технологии», — сказал Пирс.


Комиссар Пирс описала планируемые изменения в своей речи 8 мая. Источник: SEC.

По словам комиссара, в рамках такого исключения компании по-прежнему должны будут соблюдать правила, разработанные для предотвращения мошенничества и манипулирования рынком. Им также может потребоваться соблюдение определенных требований по раскрытию информации и ведению учета.

Резкая смена курса

SEC резко изменила свою позицию в отношении надзора за криптовалютами с тех пор, как президент США Дональд Трамп вступил в должность в январе.

Под руководством бывшего председателя SEC Гэри Генслера агентство возбудило свыше 100 исков против криптофирм за предполагаемые нарушения законодательства о ценных бумагах.

Однако при кандидате Трампа Поле Аткинсе, который 21 апреля был приведен к присяге в качестве председателя комиссии, агентство заявило о своей юрисдикции над более узким сегментом криптовалют.

В феврале SEC выпустила руководство, в котором говорилось, что мемкоины — если они четко определены как чисто спекулятивные активы без внутренней стоимости — не подпадают под действие инвестиционных контрактов в соответствии с законодательством США.

В апреле регулятор заявил, что некоторые стейблкоины — цифровые токены, привязанные к доллару США — также не подпадают под действие законов а ценных бумагах, если они продаются исключительно как средство совершения платежей.

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