面对美国监管政策痛点,SEC 有望实施自己的「硬分叉」

marsbitPublié le 2024-10-28Dernière mise à jour le 2024-10-29

Willkie 律所的 Mike Selig 表示,对 SEC 当前加密资产发行、质押、托管和交易的监管框架进行简单修改,可以在不依赖国会新法案的情况下促进更大的创新。

每个区块链网络的核心都是一个"共识机制",即一套旨在协调参与者更新网络状态的规则系统。参与者必须不时选择加入这些规则的修改,称为"硬分叉",否则就会留在网络的旧版本上。随着新一届政府即将上任,美国证券交易委员会 (SEC) 有机会对其加密货币监管方法进行自己的硬分叉。尽管建立完整的加密货币法律框架需要立法,但 SEC 可以放弃其通过执法进行监管的做法,转而采用支持创新的监管框架,以适应新兴市场。


SEC

美国证券交易委员会主席 Gary Gensler


发行

每次证券的发行或销售都必须在 SEC 注册,除非有豁免。这给加密资产发行者带来了两个问题。首先,不清楚任何特定的加密资产是否是证券。其次,当前的注册流程和特定于发行人的豁免条件繁琐,与许多加密资产发行的特征不相容。

"证券"一词的定义包括任何股票、票据、债券或投资合同。联邦法院一直认为,加密资产本身不是证券,但可能作为投资合同证券的对象出售。当然,无论是以代币形式还是其他形式发行,普通股和认股权证等工具都是证券。但最广泛交易的加密资产更类似于货币、交易卡和其他通常不属于证券定义的商品。

加密资产发行者通过在可能构成投资合同的加密资产发行中依赖各种注册豁免来解决无意中违反注册要求的风险。然而,SEC 以作为投资合同对象出售的加密资产继承了投资合同的证券状态为由,起诉了许多此类发行者涉嫌违反注册要求。没有法律先例支持这种病毒式的证券状态理论,这种理论会使商业流通中销售的许多普通商品变成证券。

新一届政府可以通过澄清作为投资合同对象出售但本身不符合证券资格的加密资产不受注册要求约束,来消除发行者面临的这种监管摩擦。

符合证券定义的加密资产发行者目前面临着提交注册声明或依赖注册豁免的虚假选择。尽管 SEC 主席 Gary Gensler 表示此类发行者只需"在我们的网站上填写一份表格",但注册程序是为寻求上市的大型中央管理公司设计的,而不是为打算退出到去中心化社区的软件开发团队设计的。SEC 应评估是否有必要和适当改革注册程序以适应加密资产发行者,就像过去为资产支持证券发行者所做的那样。此外,SEC 有广泛的权力,可以在必要或适当的情况下为了公众利益豁免某些活动、产品和交易的注册要求。它应该利用这一权力为加密原生分发方法提出额外的注册豁免,例如向技术娴熟的协议用户、验证器操作员、玩赚游戏玩家和测试网参与者的发行。

最后,SEC 应该为空投提供一个注册要求的"安全港"。众所周知,如果证券接收者没有单独协商向分发者贡献现金或其他有形或可定义的对价以换取证券,则证券的分发不构成"销售"。然而,SEC 仍然将空投定性为受注册要求约束。SEC 应该规定空投可以满足某些条件,以获得不构成"销售"的安全港。


质押

权益证明 (POS) 区块链网络的用户可以将其加密资产作为质押来帮助保护网络,并根据其共识机制赚取奖励。许多这样的用户选择通过聘请质押即服务提供商或使用流动性质押协议来实现这一点。然而,SEC 认为这些质押安排构成需要注册的投资合同证券。

虽然许多这些质押服务可以说是技术服务而不是投资合同,但 SEC 应该为任何构成证券的质押服务的发行和销售建立注册豁免,以确保权益证明区块链的用户能够获得这些重要服务。


托管

加密市场参与者的多样性需要广泛的托管解决方案。加密爱好者倾向于使用非托管数字钱包软件,而金融机构更可能聘请托管数字钱包提供商。然而,SEC 使行业参与者难以获得这两种类型的托管解决方案。

该机构对一些最流行的非托管软件产品的开发者提起诉讼,声称这些开发者在经纪证券交易。此外,SEC 发布了一份员工会计公告,实际上要求提供加密资产托管服务的上市公司将托管的加密资产作为负债报告在其资产负债表上。因此,许多托管银行选择不提供加密资产托管服务,因为这些资产将受到不利的监管资本处理。

同时,SEC 禁止经纪交易商为加密资产提供托管服务,除非他们符合"特殊目的"经纪交易商的资格,并放弃为传统证券和非证券加密资产提供托管服务。此外,SEC 在最近的一项拟议规则制定中表示,根据该机构的托管规则,注册投资顾问必须始终将客户的加密资产托管给合格的托管人,因为此类资产构成"资金"或"证券"。

SEC 可以通过撤回员工会计公告、对非托管数字钱包软件提供商的诉讼以及"特殊目的"经纪交易商限制,立即消除这些加密托管解决方案的障碍。此外,该机构可以提出托管规则的新修正案,以澄清哪些(如果有的话)加密资产符合"资金"的资格,并为合格托管要求建立合理的例外,例如用于质押和交易所交易。


交易

加密资产交易场所的运营商和开发者面临三个核心挑战。

首先,不清楚最初作为投资合同对象出售的加密资产本身是否是只能在 SEC 注册平台上上市交易的证券。

其次,证券交易所的注册要求与中心化和去中心化加密交易场所目前的运作方式不相容。

第三,SEC 注册的交易所只能上市注册证券,但目前流通的大多数加密资产从未在 SEC 注册。尽管存在这些摩擦,SEC 未能提供行业指导,反而对多个加密资产交易场所提供商提起诉讼,指控其违反注册要求。

此外,在二级市场购买和出售加密资产的人必须在法律雷区中导航。虽然联邦证券法对发行人、承销商或交易商以外的人提供和出售证券有一般性的注册豁免,但 SEC 声称许多加密资产购买者是承销商和交易商。

SEC 可以立即撤回对加密资产交易场所提供商的诉讼,这些诉讼是由反创新政策议程而非投资者保护使命驱动的。相反,该机构应该提出修改其交易所注册要求,以适应加密交易场所,包括对上市未注册证券限制的合理例外。

SEC 还应评估将满足列举条件的加密资产证券视为"豁免证券"的优点,这些证券可免除某些二级交易限制。同时也应该撤回最近提出的对"交易所"定义的修正案和最近完成的对"交易商"定义的修正案,这些修正案对加密软件协议存在偏见。此外,该机构应澄清 Rule 144 关于承销商身份安全港的应用,以适用于作为投资合同一部分购买的加密资产。

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