Суд отклонил ходатайство сооснователя криптомиксера Tornado Cash Романа Шторма о прекращении дела

investing.ruPublié le 2024-09-27Dernière mise à jour le 2024-09-27

В ходе телефонной конференции, прошедшей 26 сентября, окружной судья Кэтрин Полк Файлла (Katherine Polk Failla) отклонила ходатайство Романа Шторма, требовавшего снять с него обвинения, выдвинутые Министерством юстиции США. Об этом рассказала главный юрисконсульт DeFi Education Fund Аманда Туминелли (Amanda Tuminelli).

Шторм утверждал, что благодаря Первой поправке, запрещающей властям ограничивать свободу слова и печати, он мог свободно участвовать в разработке программного обеспечения Tornado Cash.

Однако судья заявила, что «функциональные возможности» кода не являются речью, на которую распространяется Первая поправка. Усилия федерального правительства по борьбе с отмыванием денег и несоблюдением санкций совершенно не связаны с подавлением свободы слова, отметила Файлла. Она добавила, что Tornado Cash «существенно отличается» от других финансовых услуг или компаний по переводу денег.

«Постановление судьи Файллы об отклонении ходатайства Шторма стало посягательством на свободу разработчиков программного обеспечения во всем мире. Это войдет в историю как извращение закона и пародия на правосудие», — написал главный юрисконсульт Variant Fund Джейк Червински (Jake Chervinsky).

В августе 2023 года федеральные прокуроры обвинили Шторма в «сознательном пособничестве» отмыванию более $1 млрд преступных доходов через криптомиксер. Минфин внес в санкционный список и другого сооснователя Tornado Cash, Романа Семенова. Власти США обвинили Семенова и Шторма в сговоре с целью отмывания денег, а также в нарушении санкций и Закона о международных чрезвычайных экономических полномочиях.

Максимальное наказание по каждому из этих пунктов предусматривает до 20 лет лишения свободы. Шторм и Семенов также обвиняются в сговоре для ведения нелицензированного бизнеса по переводу денег. Максимальное наказание по этому пункту обвинения составляет пять лет тюрьмы.

Судебный процесс над Романом Штормом должен начаться 2 декабря в Нью-Йорке и продлится две недели. Между тем, гражданин России Роман Семенов остается на свободе.

В апреле главный юрист американской криптобиржи Coinbase (NASDAQ:COIN) Пол Грюэл (Paul Grewal) призвал Минфин отменить санкции против криптомиксера Tornado Cash, поскольку они нарушают права американцев на неприкосновенность частной жизни.

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