Торгуемые на Kraken токены не являются ценными бумагами — суд

cryptonews.ruPublié le 2024-01-27Dernière mise à jour le 2024-08-27

  • Суд Северного округа Калифорнии дал ход делу SEC против Kraken.
  • Вместе с тем он постановил, что токены сами по себе не являются ценными бумагами.
  • По словам CLO биржи, регулятору придется доказывать, что каждая отдельная продажа является инвестиционным контрактом.

Федеральный суд Северного округа Калифорнии постановил, что токены, торгуемые на криптобирже Kraken, не являются ценными бумагами сами по себе. Об этом заявил главный юрисконсульт компании Марко Сантори.

Today, the Federal Court for the Northern District of California ruled, as matter of law, that none of the tokens trading on Kraken are securities.

This is a significant win for Kraken, for the principle of clarity and for crypto users everywhere. It also confirms Kraken’s…

— Marco Santori (@msantoriESQ) August 23, 2024

«Это значительная победа для Kraken, принципа ясности и пользователей криптовалют со всего мира. Это также служит подтверждением позиции биржи о том, что она не занимается продвижением ценных бумаг», — отметил Сантори.

Также CLO биржи указал на то, что судья считает утверждение Комиссии по ценным бумагам и биржам США (SEC) касательно классификации токенов неясной или даже вводящей в заблуждение.

В частности, он заявил следующее:

«Многочисленные суды проводили различие между цифровыми активами и предложениями об их продаже перед тем, как приступить к анализу того, являются ли криптовалютные транзакции инвестиционными контрактами. Это различие имеет ценность».

Несмотря на это, судья фактически дал делу ход. В качестве примера и объяснения, почему так произошло, Сантори привел дело SEC против компании Ripple Labs.

Напомним, суд постановил, что розничная продажа токенов XRP не является нарушением закона. Однако это не касается сделок с институциональными клиентами. По второй части обвинений Ripple Labs выплатит штраф.

По словам Сантори, в ходе дальнейшего разбирательства SEC придется доказывать, что каждая отдельная сделка на платформе отвечает тесту Хауи. Он также отметил, что это дорогостоящий и длительный процесс, который только подчеркнет неспособность SEC навязывать свой подход к регулированию посредством принуждения.

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