Федеральный суд Калифорнии: Криптоактивы на Kraken не являются ценными бумагами

investing.ruPublié le 2024-08-25Dernière mise à jour le 2024-08-25

Окружной судья Уильям Х. Оррик (William H. Orrick) заявил, что критерии, используемые SEC для оценки, являются ли криптоактивы ценными бумагами, «в лучшем случае неясны, а в худшем — запутанны».

Главный юридический консультант Kraken Марко Сантори (Marco Santori) с энтузиазмом отреагировал на действия суда, — ведь оно означает, что ни один из криптоактивов, торгуемых на Kraken, не является ценной бумагой. По мнению юриста, это должно создать прецедент в отношении классификации криптовалют, что уже давно является предметом споров среди юрисконсультов и участников рынка.

Сантори упомянул дело компании Ripple — в прошлом году суд признал, что выпускаемые ею и продаваемые на вторичном рынке монеты XRP не считаются ценными бумагами. По словам Сантори, существование токена не приравнивает его к инвестиционному контракту, поскольку классификация зависит от соглашений и контрактов, связанных с транзакциями. Частичная победа Ripple создала более благоприятные условия для криптоиндустрии, обеспечив относительную четкость нормативной базы и бросив вызов агрессивной стратегии SEC, основанной на принуждении, считает Сантори.

«Это значительная победа для Kraken и пользователей криптовалют. SEC безоговорочно проиграла и больше не сможет полагаться на свою теореию о криптовалютах как ценных бумагах в дальнейшем. Ведь ведомству придется доказывать выполнение всех условий теста Хауи для каждой предполагаемой транзакции на Kraken. Постановление суда подтверждает то, о чем мы говорили все это время: SEC не может эффективно регулировать криптовалюты путем принуждения», — написал Марко Сантори в соцсети X.

Юрист призвал Конгресс США внести ясность в регулирование криптовалют, чтобы защитить потребителей и способствовать развитию рынка. Создание четких руководящих принципов может устранить правовую неопределенность и пойдет на пользу не только Kraken и другим криптобиржам, но всей экосистеме цифровых активов, сделал вывод Сантори.

В ноябре 2023 года SEC обвинила Kraken в торговле незарегистрированными ценными бумагами и отсутствии регистрации в качестве брокера-дилера. Регулятор также утверждал, что Kraken смешивает средства клиентов с собственными активами. Kraken опровергла обвинения ведомства, и в феврале потребовала суд отклонить иск SEC.

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