Rédigé par : Cleve Mesidor (Directrice exécutive de la Blockchain Foundation de Washington D.C.)
Traduit par : AididiaoJP, Foresight News
Dans cette saison sportive riche en histoires de retournements de situation à la Cendrillon, l'industrie des cryptomonnaies attend elle aussi son moment de gloire – le projet de loi CLARITY actuellement en discussion au Sénat américain pourrait bien être ce « comeback » décisif. Cependant, il reste deux trimestres avant le coup de sifflet final, et pour obtenir les 60 voix nécessaires à son adoption, le Parti républicain devra probablement trouver un compromis avec la Maison Blanche sur les questions d'éthique et rallier quelques sénateurs républicains encore hésitants.
Nous ne sommes qu'à la mi-temps, il reste six mois dans l'année, tout est possible. Une victoire législative et un point marqué sur un terrain de sport ne diffèrent pas fondamentalement, ils nécessitent tous deux l'alignement précis de multiples facteurs. Parfois, brûler un peu de sauge pour porter chance n'est pas une mauvaise idée – comme l'ont démontré les New York Knicks cette année.
La seconde mi-temps de cette année législative sera cruciale, marquée par des négociations intenses entre les deux partis au Sénat et à la Chambre des représentants. En prenant du recul, la législation sur la structure des marchés n'est qu'une pièce d'un scénario plus large, visant à construire un cadre politique et réglementaire complet pour le Web3 et la DeFi.
Le calendrier législatif est déjà bien chargé, avec seulement une quarantaine de jours de travail restants – même en comptant la période de session « lame duck » et les élections de mi-mandat, le temps est très limité pour manœuvrer et ajuster le score.
Un terrain politique encombré
Au-delà des perspectives du projet de loi CLARITY, les multiples propositions fiscales sur les cryptomonnaies issues de la scission du nouveau projet de loi PARITY pourront-elles profiter d'un « vent porteur » législatif plus large pour être adoptées cette année ?
Le langage central du Blockchain Regulatory Certainty Act pourra-t-il réaliser une passe décisive de type « Hail Mary » pour inscrire officiellement la protection des développeurs dans la loi ?
De plus, la pression intense autour de l'élaboration des règles GENUIS se poursuit, et des dispositions clés restent à finaliser.
Pour les passionnés de crypto, c'est comme suivre une saison sportive entière : un casting riche, un suspense constant, à la fois excitant et angoissant.
La CFTC manque de titulaires
Le fait qu'un organisme de régulation financière soit privé de quatre commissaires inquiète profondément le secteur. Pour l'industrie crypto, cela affecte directement les attentes vis-à-vis de l'action à Washington – l'incertitude demeure quant à la possibilité que de nouveaux commissaires soient nommés et confirmés cette année.
Plus épineuse encore est la question : qui remportera la bataille de la compétence sur les marchés de prédiction ? Les États, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la Securities and Exchange Commission (SEC), ou la décision finale reviendra-t-elle à la Cour suprême ?
Bien sûr, ce n'est pas une suggestion de parier là-dessus.
Des champions du crypto prennent leur retraite
Quels que soient les résultats politiques finaux, les mois restants de cette année seront probablement chargés d'émotions contradictoires. Deux poids lourds, des « champions du crypto », vont bientôt quitter le maillot du gouvernement fédéral, et leur départ aura un impact profond à court et à long terme : la commissaire de la SEC Hester M. Peirce et la sénatrice américaine Cynthia Lummis.
Peirce, en tant que commissaire ayant effectué deux mandats et dirigeant le groupe de travail spécial crypto de la SEC, a été l'architecte centrale des efforts de coordination entre les agences de régulation. Lummis, en tant que présidente du sous-comité sur les actifs numériques du Comité bancaire du Sénat, a été une négociatrice clé des compromis bipartites et une ardente défenseuse du BRCA.
Perspectives pour le second semestre : Le point de vue des leaders de l'industrie
J'ai interviewé plusieurs leaders expérimentés de l'industrie pour connaître leur jugement sur les délibérations politiques actuelles en matière de crypto. Voici leurs points de vue sur CLARITY, la fiscalité et les marchés de prédiction :
Sara K. Weed (Associée, Gibson, Dunn & Crutcher LLP) :
« Il est indéniable que nous progressons régulièrement dans la bonne direction. Mais, limités par le faible nombre de jours législatifs et les pressions électorales, il est peu probable que CLARITY soit adopté par le Congrès actuel. Par conséquent, la SEC, la CFTC et d'autres agences seront contraintes de jouer un rôle plus actif pour apporter à l'industrie la certitude dont elle a tant besoin. La question est, bien sûr, jusqu'où elles peuvent aller avec leurs pouvoirs existants. »
Sulolit « Raj » Mukherjee (PDG, Bodin Advisory) :
« Si l'histoire peut servir de guide, une législation fiscale significative sur les cryptomonnaies a plus de chances de passer non pas en tant que projet de loi autonome, mais en étant intégrée à une législation fiscale, budgétaire ou globale de fin d'année plus large. Les multiples propositions actuelles sont relativement ciblées, bénéficient d'un consensus bipartisan et visent à résoudre des problèmes spécifiques, tels que les seuils d'exemption minimale, le traitement fiscal du staking, les règles de vente à découvert et les exigences de reporting d'informations. Ces dispositions sont plus faciles à faire avancer lorsqu'elles sont attachées à de grands projets de loi qui doivent être adoptés. Leur adoption finale dépendra de la capacité d'attention du Congrès, des mécanismes de notation, et du fait que les législateurs considèrent ces règles fiscales crypto comme des correctifs techniques pour améliorer la conformité, plutôt que comme un débat politique plus large sur les actifs numériques. Il existe une réelle possibilité qu'au moins une ou deux mesures deviennent loi cette année, mais probablement par le biais d'un processus d'inclusion, et non d'un projet de loi fiscal crypto autonome. »
Rashan Colbert (Directeur de la politique américaine, Crypto Council for Innovation) :
« Je ne prédirai pas comment les tribunaux résoudront le différend sur la compétence, mais la direction générale est claire : à mesure que la catégorie des marchés de prédiction mûrit, la CFTC s'efforce de construire un cadre réglementaire plus durable pour eux. La récente publication du NPRM (Avis de proposition de règlement) est une nouvelle étape vers plus de transparence et de certitude juridique pour les acteurs du marché – un domaine où le nombre d'utilisateurs et les volumes d'échanges sont en forte croissance.
La question fondamentale est : les marchés de prédiction doivent-ils être principalement considérés comme des infrastructures de marché financier, ou largement classés comme des paris ? Je pense que ces marchés ont le potentiel d'être des outils sophistiqués pour exprimer des points de vue, couvrir des risques et simplifier l'accès à des produits dérivés sur divers événements et actifs. Adopter un cadre trop large de type « pari » pourrait étouffer ce potentiel avant que le marché n'ait eu la chance d'évoluer vers une infrastructure financière à somme positive. »
La seconde mi-temps de la politique crypto est lancée, la fenêtre temporelle est étroite, mais la fenêtre d'opportunité existe toujours. L'industrie a besoin d'une communication bipartite continue et d'une action pragmatique pour pouvoir récolter des résultats substantiels d'ici 2026.
