Долговые ЦФА выходят из тени: что это и зачем нужны такие активы

cryptonews.ruPublié le 2025-02-26Dernière mise à jour le 2025-10-27

В России может появиться полноценная законодательная база для долговых цифровых финансовых активов (ЦФА)

Новый документ, внесенный в Госдуму, определяет понятие таких активов, устанавливает порядок их выпуска и обращения, а также устраняет налоговые различия между цифровыми инструментами и классическими облигациями.

Что такое ЦФА: полный гайд и ответы на вопросы

Что случилось

24 октября в Госдуму внесли законопроект №259-ФЗ «О цифровых финансовых активах и цифровой валюте», подготовленный группой депутатов во главе с председателем комитета по финансовому рынку Анатолием Аксаковым. Инициатива направлена на формирование четкой правовой базы для выпуска и обращения долговых ЦФА.

Согласно проекту, долговыми признаются ЦФА, основанные исключительно на денежных требованиях — как по стоимости размещения, так и по периодическим выплатам. Оплата по таким инструментам возможна только деньгами, а выпуск разрешен лишь после полной оплаты стоимости актива.

Решение о выпуске долговых ЦФА должно содержать все ключевые параметры: сроки, объем обязательств, порядок выплат и невозможность их изменения. Если актив возвращается эмитенту, он считается автоматически погашенным. Теперь затраты на выпуск долговых ЦФА можно будет сразу учитывать при расчете налоговой базы, не дожидаясь прибыли.

Риски и пробелы регулирования

Несмотря на рост рынка, эксперты считают регулирование ЦФА недостаточным. В таких инструментах отсутствует биржевой контроль и минимальные требования к раскрытию информации. Это снижает защиту инвесторов и увеличивает вероятность дефолтов.

Проблемы уже проявились на практике: в июне компании «Автосити» и «Биллион» не смогли погасить выпуски ЦФА. В законодательстве до сих пор нет понятий дефолта или технического дефолта по таким активам, а также инструментов реструктуризации и коллективной защиты прав инвесторов.

Перспективы развития

Глава Банка России Эльвира Набиуллина ранее отмечала, что выравнивание налоговых условий станет важным стимулом для роста рынка ЦФА. Эксперты ожидают, что принятие законопроекта создаст фундамент для формирования прозрачной и устойчивой инфраструктуры, укрепит доверие инвесторов и сделает рынок цифровых активов более привлекательным для эмитентов.

Ранее редакция BeInCrypto в подробностях рассказала о том, что происходит на рынке ЦФА под конец 2025 года.

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