Стюарт Алдероти: «Американский регулятор обманывает суды в исках против криптокомпаний»

cryptonews.ruPublié le 2023-03-04Dernière mise à jour le 2024-09-04

Главный юрисконсульт компании Ripple заявил, что Комиссия по ценным бумагам и биржам США (SEC) использует несуществующий термин «криптовалютные ценные бумаги», тем самым обманывая суды.

Стюарт Алдероти (Stuart Alderoty) пояснил: финансовый регулятор утверждает, будто все криптовалюты, кроме биткоина, являются цифровыми ценными бумагами. Однако, согласно информации на официальном сайте Комиссии по торговле товарными фьючерсами США (CFTC), виртуальные валюты, в том числе биткоин, классифицируются как товары в соответствии с Законом о товарных биржах (CEA).

«Термин “криптовалютная ценная бумага“ не встречается ни в одном законе — это сфабрикованный термин без какой-либо правовой основы. SEC должна прекратить обманывать судебную систему, используя этот термин», — написал Алдероти в соцсети Х.

SEC использовала этот термин в иске против компании Ripple, а также в судебном разбирательстве против обанкротившейся криптобиржи FTX, не считая других отраслевых компаний, отметил Алдероти. Однако в деле Ripple судья Аналиса Торрес (Analisa Torres) постановила, что монета XRP не считается ценной бумагой, если торгуется на вторичном рынке. Это означает, что в отношении XRP уже внесена нормативная ясность, однако SEC продолжает распространять выдуманный термин на другие альткоины, настаивает юрист.

С заявлениями Алдероти согласился юрисконсульт компании Ethena Labs Зак Розенберг (Zach Rosenberg). Он отметил, что SEC использовала понятие «криптовалютные ценные бумаги» для обозначения криптовалют в иске против консалтинговой компании Galois Capital Management. Ведомство обвинило фирму в неправильном хранении криптоактивов. Розенберг отметил, что в постановлении даже не упоминаются конкретные криптоактивы, которые, по мнению SEC, продавались как «криптовалютные ценные бумаги». Кроме того, отсутствует обоснование того, почему что-то «проданное как ценная бумага» изначально подпадает под действие правил хранения активов.

В июле Алдероти пожертвовал 624 000 XRP (около $300 000) на президентскую избирательную кампанию кандидата в президенты США Дональда Трампа (Donald Trump), пообещавшего поддерживать криптоиндустрию и внести ясность в регулирование цифровых активов.

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