Федеральный судья постановил, что NFT Bored Ape не являются ценными бумагами в деле Key Yuga Labs

cryptonews.ruPublié le 2025-10-16Dernière mise à jour le 2025-10-16

  • Суд постановил, что NFT Bored Ape не является ценной бумагой, положив конец коллективному иску Yuga Labs.
  • Судья не находит общего предприятия для NFT, продаваемых на сторонних платформах, таких как OpenSea.
  • Роялти показывают, что прибыль Yuga не зависит от доходов акционеров, что ослабляет аргумент SEC.

Федеральный суд Калифорнии постановил, что NFT-токены Bored Ape Yacht Club (BAYC) не являются ценными бумагами, закрыв коллективный иск, оспаривавший правовой статус одного из самых известных цифровых коллекционных проектов. Это решение положило конец многолетней неопределенности относительно соблюдения Yuga Labs законодательства США о ценных бумагах и стало одним из самых простых на сегодняшний день судебных решений по нормативной классификации невзаимозаменяемых токенов (NFT).

A U.S. federal judge in California has dismissed an investor lawsuit against Yuga Labs, ruling that its Bored Ape Yacht Club (BAYC) NFTs and ApeCoin do not constitute securities. The court stated that the plaintiffs failed to prove the three prongs of the Howey test, affirming…

— Wu Blockchain (@WuBlockchain) October 4, 2025

Судья Фернандо М. Олгин из Окружного суда США по Центральному округу Калифорнии отклонил иск против Yuga Labs, придя к выводу, что NFT-токены Bored Ape не соответствуют требованиям к ценным бумагам в соответствии с тестом Хауи. В постановлении, вынесенном в четверг, не обнаружено «общего предпринимательства», связывающего финансовый успех владельцев NFT с деятельностью Yuga Labs.

Суд постановил, что NFT-токены были приобретены через сторонние торговые площадки, такие как OpenSea и Coinbase, а не через биржу, управляемую Yuga Labs. Это отличие отличает дело BAYC от предыдущих дел, таких как дела NFT Dapper Labs NBA Top Shot и NFT DraftKings, где суды установили более тесные операционные связи между эмитентами и деятельностью на вторичном рынке.

По теме: Суд США обязал Райдера Риппса выплатить Yuga Labs 9 миллионов долларов в соответствии с окончательным решением

Роялти подрывают общие финансовые интересы

В постановлении Олгина также отмечалось, что получение Yuga Labs роялти от вторичных продаж NFT ещё больше ослабляет любую предполагаемую общую финансовую структуру. Компания получала фиксированную комиссию каждый раз, когда Bored Ape переходила из рук в руки, независимо от того, получал ли покупатель прибыль или нёс убытки. По словам судьи, эта схема «разъединяет» финансовые интересы владельцев NFT и компании.

Отчисления создателям, которые могут достигать 10% от каждой перепродажи, являются стандартной практикой на рынках NFT. В данном случае суд постановил, что такие отчисления указывали на отсутствие инвестиционного контракта, поскольку Yuga Labs получала прибыль от продаж, не полагаясь на спекулятивную прибыль владельцев.

Это решение было принято после многочисленных расследований проектов NFT, проводимых американскими регулирующими органами. Ранее в этом году Комиссия по ценным бумагам и биржам (SEC) закрыла расследования в отношении Yuga Labs и OpenSea, что стало сигналом к ​​переходу к ограниченному контролю в секторе NFT.

По теме: Минимальная цена акций яхт-клуба Bored Ape NFT достигла исторического минимума, упав на 92%

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