Комиссар SEC предложил создать отдельную форму S-1 для цифровых активов

cryptonews.ruPublié le 2023-10-03Dernière mise à jour le 2024-09-03

  • Комиссар SEC Марк Т. Уеда сообщил о необходимости создания индивидуальной формы регистрации S-1 для цифровых активов.
  • По его словам, стандартная форма агентства не всегда соответствует запросам эмитентов.

Сотрудник Комиссии по ценным бумагам и биржам США (SEC) Марк Т. Уеда (Mark T. Uyeda) сообщил о необходимости создания регулирующим органом отдельной формы регистрации S-1 для продуктов на базе цифровых активов. Об этом пишет The Block со ссылкой на заявление комиссара во время конференции Korea Blockchain Week 2024 в Сеуле.

Отметим, форма SEC — это специальное заявление, которое подают эмитенты для запуска новых продуктов, связанных с торговлей ценными бумагами. Документ включает в себя данные о прибылях и убытках, отчет о движении капитала и другую информацию.

Уеда акцентировал внимание на том, что стандартная регистрационная форма SEC не всегда соответствует запросам эмитентов определенных финансовых продуктов.

«Почему бы нам не сделать то же самое с криптовалютой и цифровыми активами? У нас есть гибкость и все необходимые инструменты для этого», — сказал комиссар SEC.

Уеда добавил, что агентство не имеет права создавать «уловку-22» (Catch-22) — безвыходную ситуацию, когда SEC просит эмитентов сообщить данные, не имеющие отношения к делу или которые не могут быть предоставлены по ряду причин. Хотя продукты на основе цифровых активов, такие как токенизированные облигации или криптовалютные биржевые фонды, подпадают под надзор Комиссии, все еще неясно, стоит ли классифицировать криптовалюты как ценные бумаги, заявил эксперт.

Ранее главный юридический директор Ripple Стюарт Алдероти назвал понятие «безопасность криптоактивов» сфабрикованным термином, не имеющим под собой никакой правовой основы. Поэтому регулятор должен прекратить попытки обмануть судей, используя его:

The term 'crypto asset security' is nowhere to be found in any statute—it's a fabricated term with no legal basis. The SEC needs to stop trying to deceive judges by using it. pic.twitter.com/CyNbUbeoYM

— Stuart Alderoty (@s_alderoty) September 2, 2024

Напомним, компания Ripple оказалась втянута в юридический спор с SEC по поводу классификации цифровых активов:

Уеда считает, что регулятор должен прояснить, какие ценные бумаги относятся к цифровым активам, а какие нет.

«Я надеюсь, что в какой-то момент Генслер или кто-либо из его преемников задумается о том, что сейчас у нас довольно много неопределенности в отношении регулирования цифровых активов. Возможно, нам следует двигаться вперед с каким-то законодательством или нормотворчеством», — сказал Уеда.

В завершение эксперт заявил, что его взгляды на этот вопрос являются личным мнением и не отражают точку зрения всего агентства. Уеда является одним из пяти комиссаров SEC, его полномочия заканчиваются в июне 2028 года.

Ранее председатель Комиссии Гэри Генслер в очередной раз отказался ответить на вопрос о классификации Ethereum. При этом он назвал криптовалюты спекулятивным классом активов.

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