Суд занял сторону SEC в деле против Kraken

cryptonews.ruPublié le 2022-09-24Dernière mise à jour le 2024-08-24

  • 23 августа суд отклонил ходатайство Kraken, направленное на снятие обвинений SEC.
  • Ранее регулятор обвинил криптобиржу в работе без лицензии и нарушении закона о ценных бумагах.
  • Дата следующего судебного разбирательства назначена на 15 октября.

23 августа 2024 года федеральный суд Сан-Франциско (США) отклонил ходатайство криптовалютной биржи Kraken, направленное на отклонение иска Комиссии по ценным бумагам и биржам США (SEC). Судья постановил, что компания должна ответить по иску регулятора, обвиняющего руководство в управлении незарегистрированной биржей и нарушении закона о ценных бумагах.

«SEC обоснованно утверждает, что некоторые из криптовалютных транзакций, которые проводит Kraken, представляют собой инвестиционные контракты и, следовательно, ценные бумаги. Значит, они подпадают под действие законов о ценных бумагах», — написал окружной судья США Уильям Х. Оррик.

Напомним, Kraken попала «под прицел» SEC еще в ноябре 2023 года.Комиссия обвинила криптобиржу в работе без надлежащей лицензии, а также смешивании клиентских и корпоративных средств.

Позже американский сенатор Синтия Ламмис раскритиковала агентство за иск против криптобиржи. В свою очередь, юрисконсульт Kraken назвал все обвинения SEC против платформы «надуманными и безосновательными».

В феврале 2023 года Kraken подала ходатайство об отклонении иска. Биржа указала на отсутствие обвинений в мошенничестве и «размытые» формулировки, фигурирующие в иске.

Между тем, судья Уильям Х. Оррик занял сторону SEC. В своем заявлении он подчеркнул, что с 2020 по 2021 год Kraken заработала более $43 млн на своей торговой площадке, отчасти за счет взимания торговой комиссии.

Ситуацию прокомментировал юридический директор Kraken Марко Сантори. По его словам, постановление подтверждает, что Комиссия не может регулировать криптоиндустрию посредством принудительного исполнения. Индустрия критиковала SEC на протяжении многих лет за выдвижение обвинений против некоторых криптофирм и утверждала, что правила SEC неясны или не подходят для отрасли.

10/ To deliver clarity to the industry, to protect consumers and foster the growth of blockchain technology, Congress must pass a comprehensive market structure framework.

We applaud all of those in our government working tirelessly to make this a reality and we thank the Court…

— Marco Santori (@msantoriESQ) August 23, 2024

«Чтобы внести ясность в отрасль, защитить потребителей и способствовать развитию технологии блокчейна, Конгресс должен принять всеобъемлющую структуру рынка», — написал Сантори.

Согласно постановлению суда, биржа Kraken должна ответить на жалобу в течение 20 дней. Дата следующего судебного разбирательства назначена на 15 октября 2024 года.

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