Суд Дубая признал криптовалюту допустимой формой выплаты заработной платы

cryptonews.ruPublié le 2024-02-16Dernière mise à jour le 2024-08-16

В качестве существенного обновления судебного подхода Объединенных Арабских Эмиратов к криптовалюте, Дубайский суд первой инстанции признал выплаты заработной платы в криптовалюте действительными по трудовым договорам. Ирина ХИВЕР, партнер юридической фирмы NeosLegal из ОАЭ, пояснила, что решение по делу № 1739 от 2024 года демонстрирует отход от предыдущей позиции суда в 2023 году, когда аналогичный иск был отклонен, поскольку задействованная криптовалюта не имела точной оценки.

Хивер считает, что это демонстрирует «прогрессивный подход» к интеграции цифровых валют в правовую и экономическую систему страны. Хивер сказала, что дело касалось сотрудника, который подал иск, утверждая, что работодатель не выплатил ему заработную плату, компенсацию за неправомерное увольнение и другие льготы. Трудовой договор работника предусматривал ежемесячную зарплату в фиатных деньгах и 5250 в токенах EcoWatt. Спор возник из-за неспособности работодателя выплатить часть зарплаты работника в токенах в течение шести месяцев.

В 2023 году суд признал включение токенов EcoWatts в договор. Тем не менее, он не обеспечил выплату в криптовалюте, поскольку сотрудник не предоставил четкого метода оценки валюты в фиатных деньгах. Хивер добавила, что ссылка суда на Закон ОАЭ о гражданских сделках и Федеральный указ-закон № 33 от 2021 года в обоих решениях свидетельствует о последовательном применении правовых принципов при определении заработной платы. По словам Хивер, это решение также создает положительный прецедент, который поощряет дальнейшую интеграцию цифровых валют в повседневные финансовые транзакции. Юрист считает, что это способствует более инклюзивной и инновационной деловой среде.

Изображение: Forbes

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