FTX重启被美国国税局背刺,240亿美元税款该如何偿还?

Odaily星球日报Publié le 2023-12-12Dernière mise à jour le 2023-12-12

Résumé

FTX声称自己不欠美国国税局任何税款。

原创 | Odaily星球日报

作者 | jk

FTX重启被美国国税局背刺,240亿美元税款该如何偿还?

美国当地时间 12 月 11 日,FTX 律师在一份新的法庭文件中表示,如果美国国税局继续追索提出的 240 亿美元税收索赔,那么最终的结果只能是减缓客户资金的返还。这一结果将显而易见地延缓 FTX 重启的进度。

尽管 FTX 声称其不欠美国国税局任何东西,但国税局提出的索赔金额高达 240 亿美元;考虑到 FTX 的管理者到目前为止已恢复了大约 70 亿美元的资产,其中包括 34 亿美元的加密货币,这笔税收金额是目前 FTX 目前财产金额的三倍以上。

文件中提到,FTX 债务人称“从未赚取过任何接近支撑美国国税局 240 亿美元税收索赔的金额”。

最初美国国税局提出了 430 亿美元的索赔,但在 11 月将这个数字减至 240 亿美元,但对于目前重启稍有起色的 FTX 而言仍是天文数字。

“这种爱丽丝梦游仙境式的论点在法律上没有支持,”FTX 在其文件中说。

美国国税局的索赔“不适用于估算”。

确定税款极其困难,且 FTX 可能不欠任何税款

在税款索赔的举证方面,FTX 的债务人声称,美国国税局没有为其索赔提供依据。事实而言,这种依据提供起来也极为困难——当局必须要清楚的分辨哪些加密货币属于何种财产类别,且分辨哪些财产是否属于与美国有关联的人士,或者只是单纯使用 FTX 服务的国外交易人员。

在其短暂的三年生命周期中,FTX 并未分配过红利或收益,“从未赚取过任何接近支撑美国国税局 240 亿美元税收索赔的金额,”律师写道。相反,FTX 损失了大量资金。

在美国税法中,售卖股票一类的资产收益若是出现亏损则无需缴税。FTX 提出了类似的论点:律师认为法院监督的估算过程将表明 FTX 在其运营的三年中亏损,因此不可能欠美国国税局任何较大金额,并且任何它可能被迫支付的资金都会损害 FTX 的受害者。

“美国国税局唯一的恢复途径是从受害者那里夺取回报。由于没有任何依据可以对债务人提出税收索赔,美国国税局依赖于其自身流程只会延迟对真正受害者的分配,”律师在文件中辩称。

双方将于周二在法庭上争论确定美国国税局索赔合法部分的最佳程序。FTX 希望设定一个快速的估算索赔的时间表;美国国税局辩称,其审计正在进行中,因此要求法官估算 FTX 可能欠税的金额是不合适的。

目前看来,根据目前 70 亿美元左右的财务恢复情况,国税局很有可能修改 240 亿美元的索赔,至少将其部分重新分类为优先级较低的无担保债务。

“政府并不寻求意外之财,只是为了确定税务负债的正确金额,”联邦律师在文件中说。

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