Юристы прояснили ситуацию с апелляциями по иску XRP

cryptonews.ruPublié le 2022-10-11Dernière mise à jour le 2024-08-11

Дело Ripple SEC: После того, как судья Торрес приказала Ripple выплатить штрафы в размере 125 миллионов долларов на этапе возмещения ущерба, разгорелись дебаты по поводу возможной апелляции Комиссии по ценным бумагам и биржам США (SEC). Некоторые сообщения предполагают, что агентство не будет обжаловать решение, но юристы говорят, что апелляции на предыдущие решения более вероятны, включая упрощенное судебное разбирательство.

Судья Торрес завершила длительное дело Ripple SEC

Суд Южного округа Нью-Йорка в окончательном решении постановил, что ответчик Ripple Labs должен выплатить $125 млн вместо $2 млрд, требуемых SEC США. Однако довод регулятора о судебном запрете был удовлетворен, и федеральный судья навсегда запретил Ripple продавать XRP институциональным инвесторам.

Генеральный директор Ripple Labs Брэд Гарлингхаус и CLO Стюарт Алдероти заявили, что это крупная победа для компании, криптоиндустрии и верховенства закона. Руководители выразили удовлетворение вердиктом и указали, что не намерены обжаловать решение судьи Торреса.

«SEC запросила $2 млрд, и суд снизил их требования примерно на 94%, признав, что они переиграли. Мы уважаем решение суда и имеем ясность относительно дальнейшего развития нашей компании», — сказал Гарлингхаус.

Юристы говорят, что апелляции от SEC и Ripple не за горами

Хотя некоторые сообщения предполагают, что Комиссия по ценным бумагам и биржам решила не обжаловать решение о средствах правовой защиты, юристы подтвердили, что никаких подобных заявлений от Гарлингхауса или Стюарта Алдероти во время недавних интервью не поступало. Адвокат сторонников XRP Билл Морган написал: «Стюарт не сказал ничего, что указывало бы на то, что, по его мнению, SEC подаст или не подаст апелляцию».

Бывший юрист SEC Марк Фагель объяснил, что у агентства есть 60 дней на апелляцию в деле Ripple SEC. Это также может произойти после того, как Ripple выплатит гражданские штрафы регулятору в течение 30 дней. Если регулятор подаст апелляцию, «вероятно, деньги будут удерживаться до разрешения апелляции».

Адвокат Фред Рисполи упомянул, что Ripple Labs подаст встречную апелляцию только в том случае, если SEC подаст апелляцию первой. Интересно, что агентство также не использовало формулировку «апелляции» и не отреагировало резко против решения. Кроме того, компания продолжает считать, что ее текущие продажи XRP больше не попадают в категорию ценных бумаг.

Продажи XRP ODL продолжатся, несмотря на запрет

Адвокат Джереми Хоган заявил, что продажи XRP ODL продолжатся, несмотря на судебный запрет против компании. Во-первых, большинство продаж XRP и ODL Ripple находятся за пределами юрисдикции США и не подпадают под действие постановления. Во-вторых, продажи XRP учреждениям разрешены, если они происходят в соответствии с одним из пяти исключений из регистрации.

Кроме того, криптокомпания внесла существенные изменения в то, как она продает XRP, чтобы соответствовать решению суда по делу Ripple SEC.

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