Уильям Оррик: «Некоторые криптоактивы достойны быть названы инвестиционными контрактами»

cryptonews.ruPublié le 2023-10-30Dernière mise à jour le 2024-08-30

Окружной судья из города Сан-Франциско напомнил, что Комиссия по ценным бумагам и биржам США (SEC) неоднократно в публичном пространстве настаивала: любой материальный и нематериальный актив может быть продан в качестве инвестиционного контракта, если привлекает сторонние ресурсы под обещание будущей прибыли

Судья Уильям Оррик (William Orrick) настаивает: SEC обоснованно утверждает, что часть криптовалютных активов представляет собой инвестиционные контракты, то есть незарегистрированные ценные бумаги. попадающие под контроль этого ведомства и действие законов о ценных бумагах

Судебная практика фиксирует значительное многообразие форм инвестиционных контрактов, в которых фигурируют элитный алкоголь, апельсиновые рощи, кондоминиумы, договоры аренды газа, таксофоны и прочие предметы либо услуги:

«Обычные активы — такие как золото, серебро или сахар — могут быть проданы как товар или как инвестиционные контракты, в зависимости от обстоятельств этих продаж».

По мнению судьи, на протяжении десятилетий бесчисленные компании демонстрировали неразборчивое отношение к активам, вовлеченным в инвестиционные контракты, что становилось причиной исков и финансовых потерь.

«Важен не предмет торговли, а обещания, финансовые прогнозы и экономические реалии. Предложение, а не актив, создает инвестиционный контракт», — заключил Оррик.

Ранее генеральный директор площадки для торговли NFT OpenSea Девин Финзер (Devin Finzer) сообщил, что его компания получила от SEC предупреждение о возможной подаче судебного иска за торговлю незарегистрированными ценными бумагами.

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